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Conditions générales de vente

1. Objet

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations du vendeur Charlotte d’ANVERS (ci-après "Vendeur") et de ses clients dans le cadre de la vente des produits sur le site www.charlottedanvers.com. Tout client est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente avant la validation de sa commande.

2. Produits



 

Les produits vendus sur le site www.charlottedanvers.com sont conçus, réalisés et produits par Charlotte Rombouts, créatrice et fondatrice de “Charlotte d’ANVERS”. Les produits sont identifiés par plusieurs photos, un texte descriptif et un prix Toutes Taxes Comprises (TTC) en euros. Le client est tenu de consulter la fiche descriptive de chaque produit afin d'en connaître ses caractéristiques. Les photographies se veulent le plus fidèles possibles aux produits mais les couleurs peuvent varier d'un écran d'ordinateur à un autre.

3. Prix



 

Les prix sont indiqués en euros TTC. Ils n'incluent pas les frais de port. Les frais de port varient selon le poids et le volume des articles. Le prix total dû par le client est indiqué dans le panier dont le client a pris connaissance avant de valider définitivement sa commande.

Le Vendeur ne saurait toutefois être liée par l’affichage d’un prix erroné et manifestement dérisoire, quelle qu'en soit la cause (erreur manuelle, erreur technique ou autres). Dans ce cas, le Vendeur s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais et la commande sera annulée.

4. Commande

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité de l’un des produits, le client sera informé sur la boutique ou par e-mail. La commande est considérée comme effective que lorsque le centre de paiement bancaire sécurisé (Paypal ou Stripe) aura approuvé la transaction. Le Vendeur s'engage à traiter votre commande dans les 3 jours ouvrés à compter de celle-ci.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client notamment en cas d’insolvabilité dudit client ou dans l’hypothèse d’un défaut de paiement de la commande concernée ou d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

5. Paiement

Les paiements s'effectuent avec les moyens proposés sur le site: soit par le module bancaire sécurisé Stripe (Les données bancaires échangées sont entièrement gérées et cryptées par Stripe et par le certificat SSL du site. Le site ne peut y accéder) ou soit via Payal. Il n’est pas nécessaire d’avoir un compte Paypal. Le Vendeur ne pourra pas être tenu responsable en cas d’usage frauduleux du moyen de paiement choisi. 

Si vous souhaitez recevoir une facture, merci d'en faire la demande dès que vous avez réglé votre commande en envoyant un mail à charlotte.danvers.contact@gmail.com

5. Livraison

Après leur validation, les commandes sont généralement expédiées sous 3 jours ouvrés. Toutes les livraisons sont assurées par La Poste en France, les pays voisins (Espagne, Italie, Allemagne et Suisse) et le Benelux. Le Vendeur ne saurait garantir les délais de livraison du transporteur. Les produits sont expédiés aux risques et périls de l’acheteur, et le Vendeur ne pourra être tenu responsable dans le cas où les produits seraient endommagés lors de leur transport par les services postaux.



A la livraison, le client est tenu de vérifier la conformité des produits reçus avec sa commande, l'état de l'emballage et de la marchandise. En cas d'anomalie, le client s'engage à le signaler à le Vendeur en envoyant un mail à charlotte.danvers.contact@gmail.com et ce dans les 5 jours ouvrés à compter de la réception des produits. Le Vendeur se réserve le droit de refuser de servir une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du client.

Une remise en mains propres du/des produit(s) commandé(s) est possible sur le centre d’Aix-en-Provence la date et l’heure convenus préalablement par courriel. Dans ce cas, vous choisissez l’option “remise en mains propres” lors de la commande.

6. Droit de rétractation

Le client dispose d'un délai de 14 jours ouvrés à compter de la réception de votre commande, pour exercer son droit de rétractation. Tout retour devra être signalé au préalable en envoyant un mail à charlotte.danvers.contact@gmail.com énonçant les raisons de sa rétractation.

Tout produit devra être retourné par le client à ses frais à l’adresse du Vendeur indiquée dans les mentions légales, et ce dans les 7 jours ouvrés suivant l'exercice de son droit de rétractation.


 

Toutefois, les produits déballés, incomplets, abîmés, endommagés, salis ou modifiés par le client ne seront ni repris, ni échangés.
Les commandes personnalisées ne sont ni échangeables ni remboursables.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, le Vendeur s'engage à rembourser au client le montant total de sa commande, dans les 14 jours ouvrés à compter de la réception des produits. Dans le cas d’échange du produit, la réexpédition se fera aux frais du client.

7. Confidentialité

Les informations nominatives demandées au client sont nécessaires pour le traitement et la livraison de sa commande. Toutefois, ces informations sont strictement confidentielles et sont traitées dans le respect de la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL). Tout client ayant déposé sur ce site des informations nominatives, peut demander la communication de ces informations en envoyant un mail à charlotte.danvers.contact@gmail.com et les faire rectifier le cas échéant.

Le Vendeur ne peut en aucun cas être tenue responsable d’éventuelles usurpations d’identifiants et connexions à des comptes clients par des tiers.

8. Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires et photographies utilisés sur le site www.charlottedanvers.com sont strictement interdites.

9. Force majeur

Le Vendeur ne peut pas être tenu responsable de la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente en cas de force majeure.

10. Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses des présentes conditions générales de vente serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des présentes conditions générales de vente et d’utilisation. 

11. Modification des conditions générales de vente

Le Vendeur se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.

12. Compétence et droit applicable

Les présentes conditions générales de ventes ainsi que les relations entre le client et le Vendeur sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.